EUR-Lex L'accès au droit de l'Union européenne

Retour vers la page d'accueil d'EUR-Lex

Ce document est extrait du site web EUR-Lex

Document 32001R2423R(01)

Rectificatif au règlement (CE) n° 2423/2001 de la Banque centrale européenne du 22 novembre 2001 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2001/13) (JO L 333 du 17.12.2001)

JO L 57 du 27.2.2002, p. 34–47 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2001/2423/corrigendum/2002-02-27/oj

32001R2423R(01)

Rectificatif au règlement (CE) n° 2423/2001 de la Banque centrale européenne du 22 novembre 2001 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2001/13) (JO L 333 du 17.12.2001)

Journal officiel n° L 057 du 27/02/2002 p. 0034 - 0047


Rectificatif au règlement (CE) n° 2423/2001 de la Banque centrale européenne du 22 novembre 2001 concernant le bilan consolidé du secteur des institutions financières monétaires (BCE/2001/13)

("Journal officiel des Communautés européennes" L 333 du 17 décembre 2001)

Page 7, point 2, in fine:

au lieu de: "(la section V)"

lire: "(voir section V figurant ci-dessous)"

Page 27, à la deuxième colonne, sixième tiret: Le signe de ponctuation ":" terminant la phrase "Les crédits devenus négociables [...] transactions occasionnelles" est à remplacer par "."

Page 28, à la deuxième colonne, deuxième tiret: Le tiret est à supprimer et la tabulation à appliquer est celle du premier paragraphe de ce point consacré aux crédits qui commence par "Aux fins du dispositif de déclaration ..."

Les pages 13 à 24 sont remplacées par le texte suivant: DEUXIÈME PARTIE

Ventilations requises

Tableau A

Récapitulatif des ventilations requises pour le bilan agrégé du secteur des IFM

Catégories d'instruments et d'échéances, contreparties et devises

(Les ventilations des données mensuelles sont indiquées en gras avec un astérisque.)

>TABLE>

>TABLE>

>TABLE>

>PIC FILE= "L_2002057FR.003801.TIF">

>PIC FILE= "L_2002057FR.003901.TIF">

>PIC FILE= "L_2002057FR.004001.TIF">

>PIC FILE= "L_2002057FR.004101.TIF">

>PIC FILE= "L_2002057FR.004201.TIF">

>PIC FILE= "L_2002057FR.004301.TIF">

>PIC FILE= "L_2002057FR.004401.TIF">

>PIC FILE= "L_2002057FR.004501.TIF">

>PIC FILE= "L_2002057FR.004601.TIF">

La page 39 est remplacée par le texte suivant:

>PIC FILE= "L_2002057FR.004701.TIF">

Haut