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Document 32009D0025(01)
2010/14/: Decision of the European Central Bank of 10 December 2009 on the approval of the volume of coin issuance in 2010 (ECB/2009/25)
2010/14/: Décision de la Banque centrale européenne du 10 décembre 2009 relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2010 (BCE/2009/25)
2010/14/: Décision de la Banque centrale européenne du 10 décembre 2009 relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2010 (BCE/2009/25)
JO L 7 du 12.1.2010, p. 21–21
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
En vigueur: Cet acte a été modifié. Version consolidée actuelle: 29/12/2010
12.1.2010 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 7/21 |
DÉCISION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE
du 10 décembre 2009
relative à l’approbation du volume de l’émission de pièces en 2010
(BCE/2009/25)
(2010/14/UE)
LE CONSEIL DES GOUVERNEURS DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne, et notamment son article 128, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
(1) |
À compter du 1er janvier 1999, la Banque centrale européenne (BCE) est seule habilitée à approuver le volume de l’émission de pièces dans les États membres qui ont adopté l’euro (ci-après les «États membres participants»). |
(2) |
Les États membres participants ont soumis à la BCE, pour approbation, leurs estimations du volume de l’émission de pièces en euros prévu en 2010, complétées par des notes explicatives sur la méthode de prévision, |
A ADOPTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Approbation du volume de l’émission de pièces en euros prévu en 2010
La BCE approuve le volume de l’émission de pièces dans les États membres participants en 2010, tel que décrit dans le tableau suivant:
(Mio EUR) |
|
|
Émission de pièces destinées à la circulation et de pièces de collection (non destinées à la circulation) en 2010 |
Belgique |
105,2 |
Allemagne |
668,0 |
Irlande |
43,0 |
Grèce |
55,0 |
Espagne |
210,0 |
France |
290,0 |
Italie |
283,0 |
Chypre |
18,1 |
Luxembourg |
40,0 |
Malte |
10,5 |
Pays-Bas |
54,0 |
Autriche |
306,0 |
Portugal |
50,0 |
Slovénie |
30,0 |
Slovaquie |
62,0 |
Finlande |
60,0 |
Article 2
Disposition finale
Les États membres participants sont destinataires de la présente décision.
Fait à Francfort-sur-le-Main, le 10 décembre 2009.
Le président de la BCE
Jean-Claude TRICHET