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Document 32001D0019(01)
2001/929/EC: Decision of the European Central Bank of 20 December 2001 on the approval of the volume of coin issuance in 2002 (ECB/2001/19)
2001/929/CE: Décision de la Banque centrale européenne du 20 décembre 2001 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2002 (BCE/2001/19)
2001/929/CE: Décision de la Banque centrale européenne du 20 décembre 2001 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2002 (BCE/2001/19)
JO L 344 du 28.12.2001, p. 89–89
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)
Plus en vigueur, Date de fin de validité: 31/12/2002
32001D0929
2001/929/CE: Décision de la Banque centrale européenne du 20 décembre 2001 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2002 (BCE/2001/19)
Journal officiel n° L 344 du 28/12/2001 p. 0089 - 0089
Décision de la Banque centrale européenne du 20 décembre 2001 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2002 (BCE/2001/19) (2001/929/CE) LE CONSEIL DES GOUVERNEURS DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE, vu le traité instituant la Communauté européenne (ci-après dénommé le "traité"), et notamment son article 106, paragraphe 2, considérant ce qui suit: (1) La Banque centrale européenne (BCE) est seule habilitée à approuver le volume de l'émission de pièces dans les États membres qui ont adopté l'euro (les États membres participants) à compter du 1er janvier 1999. (2) Les États membres ont soumis à la BCE, pour approbation, leurs estimations du volume de l'émission de pièces en euros prévu en 2002, complétées par des notes explicatives sur la méthode de prévision, A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION: Article premier Approbation du volume de l'émission de pièces en euros prévu en 2002 La BCE approuve le volume de l'émission de pièces dans les États membres participants en 2002, tel que décrit dans le tableau suivant: >TABLE> Article 2 Disposition finale Les États membres participants sont destinataires de la présente décision. La présente décision est publiée au Journal officiel des Communautés européennes. Fait à Francfort-sur-le-Main, le 20 décembre 2001. Le président de la BCE Willem F. Duisenberg