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Document 02001O0003-20060316
Guideline of the European Central Bank of 26 April 2001 on a Trans-European Automated Real-time Gross Settlement Express Transfer system ( TARGET ) (ECB/2001/3) (2001/401/EC)
Texte consolidé: Orientation de la Banque centrale européenne du 26 avril 2001 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel ( TARGET ) (BCE/2001/3) (2001/401/CE)
Orientation de la Banque centrale européenne du 26 avril 2001 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel ( TARGET ) (BCE/2001/3) (2001/401/CE)
Plus en vigueur
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ELI: http://data.europa.eu/eli/guideline/2001/401/2006-03-16
02001O0003 — FR — 16.03.2006 — 005.002
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ORIENTATION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE (JO L 140, 24.5.2001, p.72) |
Abrogé par:
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Journal officiel |
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Orientation de la Banque centrale européenne du 30 décembre 2005 |
L 18 |
1 |
23.1.2006 |