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Document 32016O0023R(01)
Corrigendum to Guideline (EU) 2016/1386 of the European Central Bank of 2 August 2016 amending Guideline ECB/2013/7 concerning statistics on holdings of securities (ECB/2016/23) (OJ L 222, 17.8.2016)
Rectificatif à l'orientation (UE) 2016/1386 de la Banque centrale européenne du 2 août 2016 modifiant l'orientation BCE/2013/7 concernant les statistiques sur les détentions de titres (BCE/2016/23) (JO L 222 du 17.8.2016)
Rectificatif à l'orientation (UE) 2016/1386 de la Banque centrale européenne du 2 août 2016 modifiant l'orientation BCE/2013/7 concernant les statistiques sur les détentions de titres (BCE/2016/23) (JO L 222 du 17.8.2016)
JO L 238 du 6.9.2016, p. 7–7
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/guideline/2016/1386/corrigendum/2016-09-06/oj
6.9.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 238/7 |
Rectificatif à l'orientation (UE) 2016/1386 de la Banque centrale européenne du 2 août 2016 modifiant l'orientation BCE/2013/7 concernant les statistiques sur les détentions de titres (BCE/2016/23)
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 222 du 17 août 2016 )
Page 92, à l'article 2:
au lieu de:
«Les banques centrales de l'Eurosystème se conforment aux points 1), 2) et 15) de l'article 1er à compter de cette date. Les banques centrales de l'Eurosystème se conforment aux points 3) à 14) ainsi qu'aux points 16) et 17) de l'article 1er de la présente orientation à compter du 1er octobre 2018.»,
lire:
«Les banques centrales de l'Eurosystème se conforment aux points 1), 2) et 19) de l'article 1er à compter de cette date. Les banques centrales de l'Eurosystème se conforment aux points 3) à 18) ainsi qu'aux points 20) et 21) de l'article 1er de la présente orientation à compter du 1er octobre 2018.».