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Document 02003D0015(01)-20040722
Decision of the European Central Bank of 28 November 2003 on the approval of the volume of coin issuance in 2004 (ECB/2003/15) (2003/860/EC)
Texte consolidé: Décision de la Banque centrale européenne du 28 novembre 2003 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2004 (BCE/2003/15) (2003/860/CE)
Décision de la Banque centrale européenne du 28 novembre 2003 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2004 (BCE/2003/15) (2003/860/CE)
2003D9015 — FR — 22.07.2004 — 001.001
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DÉCISION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 28 novembre 2003 relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2004 (BCE/2003/15) (2003/860/CE) (JO L 324, 11.12.2003, p.57) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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No |
page |
date |
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L 248 |
14 |
22.7.2004 |
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DÉCISION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE
du 28 novembre 2003
relative à l'approbation du volume de l'émission de pièces en 2004
(BCE/2003/15)
(2003/860/CE)
LE CONSEIL DES GOUVERNEURS DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 106, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:|
(1) |
À compter du 1er janvier 1999, la Banque centrale européenne (BCE) est seule habilitée à approuver le volume de l'émission de pièces dans les États membres qui ont adopté l'euro (les États membres participants). |
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(2) |
Les États membres participants ont soumis à la BCE, pour approbation, leurs estimations du volume de l'émission de pièces en euros prévu en 2004, complétées par des notes explicatives sur la méthode de prévision, |
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Approbation du volume de l'émission de pièces en euros prévu en 2004
La BCE approuve le volume de l'émission de pièces dans les États membres participants en 2004, tel que décrit dans le tableau suivant:
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(en millions EUR) |
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Émission de pièces destinées à la circulation et de pièces de collection (non destinées à la circulation) en 2004 |
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Belgique |
203,0 |
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Allemagne |
1 035,0 |
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Grèce |
207,4 |
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Espagne |
860,0 |
|
France |
668,9 |
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Irlande |
151,0 |
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Italie |
370,8 |
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Luxembourg |
70,0 |
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Pays-Bas |
175,0 |
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Autriche |
212,0 |
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Portugal |
230,0 |
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Finlande |
60,0 |
Article 2
Disposition finale
Les États membres participants sont destinataires de la présente décision.
La présente décision sera publiée au Journal officiel de l'Union européenne.